Mentions légales

Dernière mise à jour : 2 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site Bivalt (accessible à l'adresse https://facturepro-mu.vercel.app) est édité par :

• Aymane BENSADOUNE, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
• Adresse : 5 rue de la Justice Orange, 95000 Cergy, France
• SIRET : 102 147 154 00011
• Email : contact@bivalt.fr

2. Directeur de la publication

Aymane BENSADOUNE, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site et l'application Bivalt sont hébergés par :

• Vercel Inc.
• 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Site web : vercel.com

Les données applicatives (comptes, clients, factures) sont hébergées séparément par Supabase (base de données). Pour plus de détails sur les sous-traitants et le traitement des données, consultez notre politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Bivalt (textes, logos, graphismes, structure, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Limitation de responsabilité

[À COMPLÉTER — relecture juridique requise] Clause de limitation de responsabilité de l'éditeur relative au contenu du site, à la disponibilité du service et à l'usage qui en est fait par les utilisateurs.

6. Droit applicable et juridiction compétente

[À COMPLÉTER — relecture juridique requise] Précision du droit applicable (droit français) et des juridictions compétentes en cas de litige.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@bivalt.fr.